Mentions Légales

Introduction

Le présent site est la propriété de la société Domaine Albert Seltz, SARL au capital de 27.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro Colmar B 916 120 934.

Le directeur de la publication du présent site Internet est Albert Seltz en sa qualité de Gérant.

L’éditeur de ce site s’engage à respecter l’ensemble des lois en vigueur concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Le propriétaire du présent site vous informe que l’ensemble des lois et règlements en vigueur est applicable à Internet.

Tout utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Enfin, l’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Tout utilisateur du présent site est notamment tenu de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Données personnelles

Les informations que l’utilisateur aura saisies sur le présent site pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par son propriétaire. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, l’utilisateur pourra s’adresser

par courrier à l’adresse suivante : Domaine Albert Seltz 21 rue principale 67140 Mittelbergheim

par e-mail à l’adresse suivante : info@albert-seltz.fr

Confidentialité des données personnelles

Domaine Albert Seltz est seul destinataire des informations nominatives que l’utilisateur lui transmet. Domaine Albert Seltz ne communiquera aucune information personnelle à des tiers. Vous devez également vous abstenir, s’agissant des données personnelles auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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Droits d’auteurs

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